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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITGA
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itga BÂTIMENT DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

itga BÂTIMENT DURABLE
ITGA, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4079011
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2024
itga BÂTIMENT DURABLE de ITGA

Présentation de la marque itga BÂTIMENT DURABLE

Déposée le 26 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) ITGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « itga BÂTIMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITGA domicilié(e) PARC EDONIA BAT R, RUE DE LA TERRE ADELIE, CS 66862 - 35768 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 082 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITGA, Mle KARAGULIAN Caroline domicilié(e) Arteparc Bat E, Route de la Cote d'Azur, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque itga BÂTIMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque itga BÂTIMENT DURABLE est expirée depuis le 26 mars 2024.

ITGA a également déposé les autres marques suivantes : itga POLLUANTS DU BÂTIMENT , ACIA , XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES , ACIA , I.CERT , INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE , I.DEAL CONSEILS , SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE , Innovateur en Fiabilité , Xylocia


ITGA, SA à conseil d'administration - PARC EDONIA BAT R, RUE DE LA TERRE ADELIE, CS 66862 - 35768 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France - SIREN 394082697


ITGA, Mle KARAGULIAN Caroline - Arteparc Bat E, Route de la Cote d'Azur, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Accompagnement des professionnels dans la gestion des problématiques bâtiment durable (services Efficacité énergétique, service Santé et confort) : services de revue de presse professionnelles (revues d'entreprises), conseil en organisation d'entreprise auprès des professionnels bâtiment durable (conseil sur la mise en oeuvre de prestations bâtiment durable), accompagnement (aide à la direction des affaires pour la mise en oeuvre de prestations techniques, réglementaires, commerciales, marketing ou organisationnelles) ;

Accompagnement des professionnels dans la gestion des problématiques du Bâtiment Durable (services Efficacité Energétique, services Santé et Confort) : formations ;

Accompagnement des professionnels dans la gestion des problématiques bâtiment durable (services Efficacité énergétique, service Santé et Confort) : prélèvements effectués par des ingénieurs, analyses effectuées par des ingénieurs (Qualité de l'Air Intérieur).